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Identité

Nom du site web : sohamcoaching

Adresse du site : https://www.sohamcoaching.com

Propriétaire et éditeur du site :

Virginie Leroy

247 boulevard Jean Jaurès

92100 Boulogne-Billancourt

Téléphone : 06 67 49 93 10

Mail : contact@sohamcoaching.com

sohamcoaching.virginieleroy@gmail.com

RCS : En cours

TVA intracommunautaire : En cours

Responsable publication : Virginie Leroy

Téléphone : 06 67 49 93 10

Mail : contact@sohamcoaching.com

sohamcoaching.virginieleroy@gmail.com

Création du site : Virginie Leroy

Téléphone : 06 67 49 93 10

Mail : contact@sohamcoaching.com

sohamcoaching.virginieleroy@gmail.com

Hébergement

Hébergeur du site :

IONOS

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex

Téléphone : 09 70 80 89 11

E-Mail : info@ionos.fr

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Ever Photo Shoot

Konstantin Lucas Mikaberidze

Cathia Bernard Photographe

Adobe stock

Freepik

Envato

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Virginie Leroy

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2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957

3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

5. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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